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Bâti agricole, bâti domestique, demeures bourgeoises, bâtis repères, noyaux anciens, cités ouvrières et quartiers de villas, ensembles "modernes", parcs d’accompagnement, parcs...

Secteurs faisant l'objet de règles spécifiques concernant les constructions nouvelles et la production d'énergie renouvelable. Deux périmètres ont été distingués : niveau 1 et...

Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière.

Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique.

Secteurs de stationnement distingués en sept catégories et pour lesquelles des règles de stationnement différenciées sont applicables.

Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP...

Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Linéaires relatifs à l'implantation des constructions : les continuités, les discontinuités et les lignes d’implantation.

Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles...

Conditions de desserte d'un projet.

Secteurs de Mixité Sociale (SMS), permettant de fixer une part minimale de production de logements sociaux ou une part minimale de production de logements en accession ainsi que...

Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions.

Variation des Surfaces Végétalisées (SV) et des Surfaces de Pleine Terre (PT).

Secteurs au sein desquels la constructibilité est soumise à des conditions spéciales en raison des nécessités de fonctionnement des services publics et de la préservation des...

Périmètre des 7 unités paysagères délimitées sur la Métropole, ainsi que les 14 ambiances paysagères qui les composent

Secteurs de plan masse dont les règles d'implantation et de hauteur applicables sont celles définies par le plan masse.

Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont limités.

Recul minimum imposé le long des voies et emprises publiques.

Ce jeu de données comprend l'ensemble des bornes de recharge pour véhicules hydrogène sur le territoire du SMMAG URL:...

Ce jeu de données comprend l'ensemble des bornes de recharge pour véhicules GPL sur le territoire du SMMAG URL: https://data.mobilites-m.fr/api/points/json?types=gpl...