63 jeux de données trouvés

Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont interdits.

Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions.

Réseau de filaire de voirie du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette donnée renseigne sur le sens de la circulation sur la voirie.

Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:...

Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit.

Linéaire des cours d’eau ou fossés repérés au titre de la Trame Verte et Bleue et linéaire correspondant aux autres cours d'eau et fossés.

Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière.

Fichier d'échange relatif aux schéma directeur des IRVE

Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de...

Ce jeu de données recense les 49 communes de la Metropole de Grenoble

Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole.

Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles...

Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Secteurs faisant l'objet de règles spécifiques concernant les constructions nouvelles et la production d'énergie renouvelable. Deux périmètres ont été distingués : niveau 1 et...

Donnée des linéaires de voiries transférés à Grenoble-Alpes Métropole en 2015 - Commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT | valeur | signification |...

Jeu de données qui caractérise le degré d'accessibilité moyen des trottoirs, dans une logique de tronçons allant de carrefour à carrefour. La représentation des trottoirs y est...

Périmètre au sein desquels le SCOT (Schéma de Cohérence territoriale) impose des densités minimales à respecter pour les nouvelles opérations d’habitation, notamment autour des...

Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Variation des Surfaces Végétalisées (SV) et des Surfaces de Pleine Terre (PT).