37 jeux de données trouvés

Secteurs de plan masse dont les règles d'implantation et de hauteur applicables sont celles définies par le plan masse.

Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole.

Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles...

Linéaires relatifs à l'implantation des constructions : les continuités, les discontinuités et les lignes d’implantation.

Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de...

Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit.

Réseau de filaire de voirie du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette donnée renseigne sur le sens de la circulation sur la voirie.

Bâti agricole, bâti domestique, demeures bourgeoises, bâtis repères, noyaux anciens, cités ouvrières et quartiers de villas, ensembles "modernes", parcs d’accompagnement, parcs...

Périmètre au sein desquels le SCOT (Schéma de Cohérence territoriale) impose des densités minimales à respecter pour les nouvelles opérations d’habitation, notamment autour des...

Secteurs de Mixité Sociale (SMS), permettant de fixer une part minimale de production de logements sociaux ou une part minimale de production de logements en accession ainsi que...

Variation des Surfaces Végétalisées (SV) et des Surfaces de Pleine Terre (PT).

Secteurs de stationnement distingués en sept catégories et pour lesquelles des règles de stationnement différenciées sont applicables.

Conditions de desserte d'un projet.

Périmètre des 7 unités paysagères délimitées sur la Métropole, ainsi que les 14 ambiances paysagères qui les composent

Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:...

Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP...

Emplacements réservés distingués en quatre types (voies publiques, ouvrages publics, installations d’intérêt général, espaces verts et continuités écologiques) et servitudes de...

Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière.