37 jeux de données trouvés

Variation des Surfaces Végétalisées (SV) et des Surfaces de Pleine Terre (PT).

Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP...

Périmètre au sein desquels le SCOT (Schéma de Cohérence territoriale) impose des densités minimales à respecter pour les nouvelles opérations d’habitation, notamment autour des...

Secteurs de stationnement distingués en sept catégories et pour lesquelles des règles de stationnement différenciées sont applicables.

Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles...

Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique.

Recul minimum imposé le long des voies et emprises publiques.

Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions.

Réseau de filaire de voirie du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette donnée renseigne sur le sens de la circulation sur la voirie.

Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:...

Emplacements réservés distingués en quatre types (voies publiques, ouvrages publics, installations d’intérêt général, espaces verts et continuités écologiques) et servitudes de...

Eléments de proximité, espaces publics, espaces naturels et arbres isolés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit.

Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière.

Linéaire des cours d’eau ou fossés repérés au titre de la Trame Verte et Bleue et linéaire correspondant aux autres cours d'eau et fossés.

Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de...

Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole.