37 jeux de données trouvés

Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique.

Réseau de filaire de voirie du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette donnée renseigne sur le sens de la circulation sur la voirie.

Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Informations de limitation de hauteur sur les voiries. Les arrêtés sont réalisés en interne par le service occupation du domaine public. D’autres arrêtés proviennent de...

Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions.

Périmètre des 7 unités paysagères délimitées sur la Métropole, ainsi que les 14 ambiances paysagères qui les composent

Emplacements réservés distingués en quatre types (voies publiques, ouvrages publics, installations d’intérêt général, espaces verts et continuités écologiques) et servitudes de...

Secteurs de plan masse dont les règles d'implantation et de hauteur applicables sont celles définies par le plan masse.

Linéaire des cours d’eau ou fossés repérés au titre de la Trame Verte et Bleue et linéaire correspondant aux autres cours d'eau et fossés.

Périmètre au sein desquels le SCOT (Schéma de Cohérence territoriale) impose des densités minimales à respecter pour les nouvelles opérations d’habitation, notamment autour des...

Eléments de proximité, espaces publics, espaces naturels et arbres isolés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Secteurs de stationnement distingués en sept catégories et pour lesquelles des règles de stationnement différenciées sont applicables.

Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole.

Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de...

Linéaires relatifs à l'implantation des constructions : les continuités, les discontinuités et les lignes d’implantation.

Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles...

Donnée des linéaires de voiries transférés à Grenoble-Alpes Métropole en 2015 - Commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT | valeur | signification |...

Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:...

Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Recul minimum imposé le long des voies et emprises publiques.