63 jeux de données trouvés

Linéaires relatifs à l'implantation des constructions : les continuités, les discontinuités et les lignes d’implantation.

Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles...

Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:...

Ce jeu de donnée contient l'ensemble des arrêtés des communes ayant confié leur pouvoir de police à la Métropole et plus précisément, des autorisations de travaux de proximité...

Ce jeu de donnée présente le tracé des pistes cyclables des 49 communes de la métropole Réalisé avec la collaboration du SMAAG

Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Eléments de proximité, espaces publics, espaces naturels et arbres isolés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique".

Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP...

Secteurs de stationnement distingués en sept catégories et pour lesquelles des règles de stationnement différenciées sont applicables.

Secteurs de Mixité Sociale (SMS), permettant de fixer une part minimale de production de logements sociaux ou une part minimale de production de logements en accession ainsi que...

Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de...

Ce jeu de données contient toute les données relatives à l’identification et la localisation des arbres sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole. La base de donnée « arbre...

Donnée des linéaires de voiries transférés à Grenoble-Alpes Métropole en 2015 - Commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT | valeur | signification |...

Secteurs faisant l'objet de règles spécifiques concernant les constructions nouvelles et la production d'énergie renouvelable. Deux périmètres ont été distingués : niveau 1 et...

Réseau de filaire de voirie du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette donnée renseigne sur le sens de la circulation sur la voirie.

Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit.

Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole.

Emplacements réservés distingués en quatre types (voies publiques, ouvrages publics, installations d’intérêt général, espaces verts et continuités écologiques) et servitudes de...

Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Zonage du PLUI de Grenoble Alpes Métropole. Ce lot informe du droit à bâtir sur la métropole de Grenoble. Le zonage distingue 34 zones, parfois assorties de 17 indices...