-
Espace de développement commercial (EDC) et Centralité urbaine commerciale (C...
Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de... -
Arbres classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble...
Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique". -
Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager...
Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et... -
Surfaces végétalisées du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Variation des Surfaces Végétalisées (SV) et des Surfaces de Pleine Terre (PT). -
Secteurs à programme de logements mixité sociale du PLUI de Grenoble-Alpes Mé...
Secteurs de Mixité Sociale (SMS), permettant de fixer une part minimale de production de logements sociaux ou une part minimale de production de logements en accession ainsi que... -
Secteurs à performances énergétiques du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs faisant l'objet de règles spécifiques concernant les constructions nouvelles et la production d'énergie renouvelable. Deux périmètres ont été distingués : niveau 1 et... -
Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Greno...
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et... -
Tronçons de cours d'eau du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Linéaire des cours d’eau ou fossés repérés au titre de la Trame Verte et Bleue et linéaire correspondant aux autres cours d'eau et fossés. -
Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes ...
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit. -
Communes de la Métropole
Ce jeu de données recense les 49 communes de la Metropole de Grenoble -
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) du PLUI...
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions. -
Filaire de voirie du territoire Métropolitain
Réseau de filaire de voirie du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette donnée renseigne sur le sens de la circulation sur la voirie. -
Arrêtés de travaux sur l'espace public du territoire métropolitain
Ce jeu de donnée contient l'ensemble des arrêtés des communes ayant confié leur pouvoir de police à la Métropole et plus précisément, des autorisations de travaux de proximité... -
Secteurs de constructibilité limité du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs au sein desquels la constructibilité est soumise à des conditions spéciales en raison des nécessités de fonctionnement des services publics et de la préservation des... -
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol du PLUI de G...
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles... -
Linéaires classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Greno...
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique. -
Linéaire de hauteurs maximales du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière. -
Bornes de localisation ex-RD du territoire Métropolitain
Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:... -
Bâtiments du territoire métropolitain situés en zone agricole ou naturelle po...
Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole. -
Informations de limitation de hauteur sur les voiries du territoire métropoli...
Informations de limitation de hauteur sur les voiries. Les arrêtés sont réalisés en interne par le service occupation du domaine public. D’autres arrêtés proviennent de...
