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Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP...
Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP... -
Périmètres d'intensification urbaine du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Périmètre au sein desquels le SCOT (Schéma de Cohérence territoriale) impose des densités minimales à respecter pour les nouvelles opérations d’habitation, notamment autour des... -
Carnets de paysages et ambiances paysagères du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Périmètre des 7 unités paysagères délimitées sur la Métropole, ainsi que les 14 ambiances paysagères qui les composent -
Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes ...
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit. -
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) du PLUI...
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions. -
Voiries à sens uniques du territoire métropolitain
Il n'y a pas de description pour ce jeu de données
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Tronçons de cours d'eau du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Linéaire des cours d’eau ou fossés repérés au titre de la Trame Verte et Bleue et linéaire correspondant aux autres cours d'eau et fossés. -
Espace de développement commercial (EDC) et Centralité urbaine commerciale (C...
Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de... -
Arbres classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble...
Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique". -
Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager...
Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et... -
Surfaces végétalisées du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Variation des Surfaces Végétalisées (SV) et des Surfaces de Pleine Terre (PT). -
Secteurs à programme de logements mixité sociale du PLUI de Grenoble-Alpes Mé...
Secteurs de Mixité Sociale (SMS), permettant de fixer une part minimale de production de logements sociaux ou une part minimale de production de logements en accession ainsi que... -
Secteurs à performances énergétiques du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs faisant l'objet de règles spécifiques concernant les constructions nouvelles et la production d'énergie renouvelable. Deux périmètres ont été distingués : niveau 1 et... -
Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Greno...
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et... -
Communes de la Métropole
Ce jeu de données recense les 49 communes de la Metropole de Grenoble -
Arrêtés de travaux sur l'espace public du territoire métropolitain
Ce jeu de donnée contient l'ensemble des arrêtés des communes ayant confié leur pouvoir de police à la Métropole et plus précisément, des autorisations de travaux de proximité... -
Secteurs de constructibilité limité du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs au sein desquels la constructibilité est soumise à des conditions spéciales en raison des nécessités de fonctionnement des services publics et de la préservation des... -
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol du PLUI de G...
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles... -
Linéaires classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Greno...
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique. -
Linéaire de hauteurs maximales du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière.
