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Emplacements réservés et servitudes de localisation du PLUI de Grenoble-Alpes...
Emplacements réservés distingués en quatre types (voies publiques, ouvrages publics, installations d’intérêt général, espaces verts et continuités écologiques) et servitudes de... -
Secteurs de constructibilité limité du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs au sein desquels la constructibilité est soumise à des conditions spéciales en raison des nécessités de fonctionnement des services publics et de la préservation des... -
Points de collecte et de traitement des déchets et Points d'apports volontaires
Localisations des lieux de collecte et de traitement des déchets (ctd) ainsi que des points d'apports volontaires (pav) du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette données... -
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) du PLUI...
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions. -
Surfaces végétalisées du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Variation des Surfaces Végétalisées (SV) et des Surfaces de Pleine Terre (PT). -
Périmètres d'intensification urbaine du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Périmètre au sein desquels le SCOT (Schéma de Cohérence territoriale) impose des densités minimales à respecter pour les nouvelles opérations d’habitation, notamment autour des... -
Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Greno...
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et... -
Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes ...
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit. -
Carnets de paysages et ambiances paysagères du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Périmètre des 7 unités paysagères délimitées sur la Métropole, ainsi que les 14 ambiances paysagères qui les composent -
Secteurs de zonage stationnement du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs de stationnement distingués en sept catégories et pour lesquelles des règles de stationnement différenciées sont applicables. -
Communes de la Métropole
Ce jeu de données recense les 49 communes de la Metropole de Grenoble -
Linéaire d'implantation des constructions du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Linéaires relatifs à l'implantation des constructions : les continuités, les discontinuités et les lignes d’implantation. -
Bâtiments du territoire métropolitain situés en zone agricole ou naturelle po...
Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole. -
Linéaires classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Greno...
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique. -
Linéaire de mixité fonctionnelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont interdits. -
Espace de développement commercial (EDC) et Centralité urbaine commerciale (C...
Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de... -
Secteurs à performances énergétiques du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs faisant l'objet de règles spécifiques concernant les constructions nouvelles et la production d'énergie renouvelable. Deux périmètres ont été distingués : niveau 1 et... -
Informations de limitation de hauteur sur les voiries du territoire métropoli...
Informations de limitation de hauteur sur les voiries. Les arrêtés sont réalisés en interne par le service occupation du domaine public. D’autres arrêtés proviennent de... -
Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques e...
Fichier d'échange relatif aux schéma directeur des IRVE -
Linéaire de hauteurs maximales du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière.