37 jeux de données trouvés

Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière.

Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:...

Recul minimum imposé le long des voies et emprises publiques.

Conditions de desserte d'un projet.

Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...

Linéaires relatifs à l'implantation des constructions : les continuités, les discontinuités et les lignes d’implantation.

Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique.

Secteurs faisant l'objet de règles spécifiques concernant les constructions nouvelles et la production d'énergie renouvelable. Deux périmètres ont été distingués : niveau 1 et...

Donnée des linéaires de voiries transférés à Grenoble-Alpes Métropole en 2015 - Commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT | valeur | signification |...

Parcelles concernées par un raccordement au réseau de chaleur urbain sauf dérogation (https://www.grenoblealpesmetropole.fr/186-me-raccorder-au-reseau-de-chaleur.htm).

Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont limités.

Identification des voiries sur le territoire métropolitain. |valeur|signification| |--------|---------------| |RM|Routes métropolitaines| |VM|Voiries métropolitaines| |PM|Places...

Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP...

Secteurs au sein desquels la constructibilité est soumise à des conditions spéciales en raison des nécessités de fonctionnement des services publics et de la préservation des...

Secteurs de plan masse dont les règles d'implantation et de hauteur applicables sont celles définies par le plan masse.

Tracé du réseau de chaleur urbain de Grenoble-Alpes Métropole