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Linéaire d'implantation des constructions du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Linéaires relatifs à l'implantation des constructions : les continuités, les discontinuités et les lignes d’implantation. -
Linéaire de hauteurs maximales du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière. -
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol du PLUI de G...
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles... -
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) du PLUI...
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions. -
Périmètres d'intensification urbaine du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Périmètre au sein desquels le SCOT (Schéma de Cohérence territoriale) impose des densités minimales à respecter pour les nouvelles opérations d’habitation, notamment autour des... -
Éléments patrimoniaux ponctuels repérés au titre du patrimoine bâti, paysager...
Eléments de proximité, espaces publics, espaces naturels et arbres isolés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique". -
Linéaire de préservation de l'artisanat, du commerce et des services du PLUI ...
Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont limités. -
Emprises de hauteurs maximales du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Hauteur maximale de la construction qui s’applique sur une emprise. -
Secteurs à performances énergétiques du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs faisant l'objet de règles spécifiques concernant les constructions nouvelles et la production d'énergie renouvelable. Deux périmètres ont été distingués : niveau 1 et... -
Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes ...
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit. -
Secteurs de plan masse du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs de plan masse dont les règles d'implantation et de hauteur applicables sont celles définies par le plan masse. -
Transfert des voiries clect
Donnée des linéaires de voiries transférés à Grenoble-Alpes Métropole en 2015 - Commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT | valeur | signification |... -
Marge de recul du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Recul minimum imposé le long des voies et emprises publiques. -
Voiries à sens uniques du territoire métropolitain
Il n'y a pas de description pour ce jeu de données
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Tronçons de cours d'eau du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Linéaire des cours d’eau ou fossés repérés au titre de la Trame Verte et Bleue et linéaire correspondant aux autres cours d'eau et fossés. -
Espace de développement commercial (EDC) et Centralité urbaine commerciale (C...
Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de... -
Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager...
Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et... -
Arbres classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble...
Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique". -
Surfaces végétalisées du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Variation des Surfaces Végétalisées (SV) et des Surfaces de Pleine Terre (PT). -
Bornes de localisation ex-RD du territoire Métropolitain
Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:...
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