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Informations de limitation de hauteur sur les voiries du territoire métropoli...
Informations de limitation de hauteur sur les voiries. Les arrêtés sont réalisés en interne par le service occupation du domaine public. D’autres arrêtés proviennent de... -
Surfaces végétalisées du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Variation des Surfaces Végétalisées (SV) et des Surfaces de Pleine Terre (PT). -
Filaire de voirie du territoire Métropolitain
Réseau de filaire de voirie du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette donnée renseigne sur le sens de la circulation sur la voirie. -
Secteurs de zonage stationnement du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs de stationnement distingués en sept catégories et pour lesquelles des règles de stationnement différenciées sont applicables. -
Bâtiments du territoire métropolitain situés en zone agricole ou naturelle po...
Indication ponctuelle sur un bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones agricole ou naturelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole. -
Condition de desserte du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Conditions de desserte d'un projet. -
Secteurs à programme de logements mixité sociale du PLUI de Grenoble-Alpes Mé...
Secteurs de Mixité Sociale (SMS), permettant de fixer une part minimale de production de logements sociaux ou une part minimale de production de logements en accession ainsi que... -
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol du PLUI de G...
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles... -
Bornes de localisation ex-RD du territoire Métropolitain
Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:... -
Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP...
Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP... -
Linéaire de hauteurs maximales du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière. -
Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes ...
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit. -
Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Greno...
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et... -
Périmètres d'intensification urbaine du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Périmètre au sein desquels le SCOT (Schéma de Cohérence territoriale) impose des densités minimales à respecter pour les nouvelles opérations d’habitation, notamment autour des... -
Carnets de paysages et ambiances paysagères du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Périmètre des 7 unités paysagères délimitées sur la Métropole, ainsi que les 14 ambiances paysagères qui les composent -
Voiries à sens uniques du territoire métropolitain
Il n'y a pas de description pour ce jeu de données
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Espace de développement commercial (EDC) et Centralité urbaine commerciale (C...
Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de... -
Arbres classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble...
Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique". -
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) du PLUI...
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions. -
Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager...
Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).