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Linéaire de hauteurs maximales du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Hauteur maximale de la construction déterminée par un linéaire et qui s’applique à l’ensemble de l’unité foncière. -
Éléments patrimoniaux ponctuels repérés au titre du patrimoine bâti, paysager...
Eléments de proximité, espaces publics, espaces naturels et arbres isolés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique". -
Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes ...
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit. -
Linéaires classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Greno...
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique. -
Secteurs de plan masse du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs de plan masse dont les règles d'implantation et de hauteur applicables sont celles définies par le plan masse. -
Marge de recul du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Recul minimum imposé le long des voies et emprises publiques. -
Arbres classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble...
Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique". -
Périmètres d'intensification urbaine du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Périmètre au sein desquels le SCOT (Schéma de Cohérence territoriale) impose des densités minimales à respecter pour les nouvelles opérations d’habitation, notamment autour des... -
Secteurs à programme de logements mixité sociale du PLUI de Grenoble-Alpes Mé...
Secteurs de Mixité Sociale (SMS), permettant de fixer une part minimale de production de logements sociaux ou une part minimale de production de logements en accession ainsi que... -
Parcelles raccordables au réseau de chaleur urbain métropolitain
Parcelles concernées par un raccordement au réseau de chaleur urbain sauf dérogation (https://www.grenoblealpesmetropole.fr/186-me-raccorder-au-reseau-de-chaleur.htm). -
Linéaire de mixité fonctionnelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont interdits. -
Voiries à sens uniques du territoire métropolitain
Il n'y a pas de description pour ce jeu de données
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Transfert des voiries clect
Donnée des linéaires de voiries transférés à Grenoble-Alpes Métropole en 2015 - Commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT | valeur | signification |... -
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) du PLUI...
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions. -
Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP...
Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP... -
Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager...
Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et... -
Condition de desserte du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Conditions de desserte d'un projet. -
Linéaire de préservation de l'artisanat, du commerce et des services du PLUI ...
Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont limités. -
Espace de développement commercial (EDC) et Centralité urbaine commerciale (C...
Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de... -
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol du PLUI de G...
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).