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Condition de desserte du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Conditions de desserte d'un projet. -
Voiries à sens uniques du territoire métropolitain
Il n'y a pas de description pour ce jeu de données
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Secteurs de zonage stationnement du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs de stationnement distingués en sept catégories et pour lesquelles des règles de stationnement différenciées sont applicables. -
Tronçons de cours d'eau du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Linéaire des cours d’eau ou fossés repérés au titre de la Trame Verte et Bleue et linéaire correspondant aux autres cours d'eau et fossés. -
Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes ...
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit. -
Bornes de localisation ex-RD du territoire Métropolitain
Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:... -
Secteurs à programme de logements mixité sociale du PLUI de Grenoble-Alpes Mé...
Secteurs de Mixité Sociale (SMS), permettant de fixer une part minimale de production de logements sociaux ou une part minimale de production de logements en accession ainsi que... -
Linéaire d'implantation des constructions du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Linéaires relatifs à l'implantation des constructions : les continuités, les discontinuités et les lignes d’implantation. -
Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Greno...
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et... -
Éléments patrimoniaux ponctuels repérés au titre du patrimoine bâti, paysager...
Eléments de proximité, espaces publics, espaces naturels et arbres isolés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique". -
Linéaire de préservation de l'artisanat, du commerce et des services du PLUI ...
Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont limités. -
Linéaires classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Greno...
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique. -
Carnets de paysages et ambiances paysagères du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Périmètre des 7 unités paysagères délimitées sur la Métropole, ainsi que les 14 ambiances paysagères qui les composent -
Identification des voiries sur le territoire métropolitain
Identification des voiries sur le territoire métropolitain. |valeur|signification| |--------|---------------| |RM|Routes métropolitaines| |VM|Voiries métropolitaines| |PM|Places... -
Secteurs de plan masse du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs de plan masse dont les règles d'implantation et de hauteur applicables sont celles définies par le plan masse. -
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) du PLUI...
Secteurs de Projet en Attente d’un Projet d’Aménagement global (PAPA) permettant d'interdire les constructions, installations ou extensions sous certaines conditions. -
Surfaces végétalisées du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Variation des Surfaces Végétalisées (SV) et des Surfaces de Pleine Terre (PT). -
Espace de développement commercial (EDC) et Centralité urbaine commerciale (C...
Secteurs pouvant accueillir les constructions dédiées à l’artisanat, au commerce de détail et au commerce de gros (EDC) et secteurs dans lesquels les activités commerciales de... -
Transfert des voiries clect
Donnée des linéaires de voiries transférés à Grenoble-Alpes Métropole en 2015 - Commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT | valeur | signification |... -
Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP...
Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP...
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