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Secteurs à programme de logements mixité sociale du PLUI de Grenoble-Alpes Mé...
Secteurs de Mixité Sociale (SMS), permettant de fixer une part minimale de production de logements sociaux ou une part minimale de production de logements en accession ainsi que... -
Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques e...
Fichier d'échange relatif aux schéma directeur des IRVE -
Linéaire de préservation de l'artisanat, du commerce et des services du PLUI ...
Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont limités. -
Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP...
Secteurs couverts par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dont les orientations applicables dans ces secteurs figurent dans le document écrit des OAP... -
Zonage du PLUI du territoire Métropolitain
Zonage du PLUI de Grenoble Alpes Métropole. Ce lot informe du droit à bâtir sur la métropole de Grenoble. Le zonage distingue 34 zones, parfois assorties de 17 indices... -
Arrêtés de travaux sur l'espace public du territoire métropolitain
Ce jeu de donnée contient l'ensemble des arrêtés des communes ayant confié leur pouvoir de police à la Métropole et plus précisément, des autorisations de travaux de proximité... -
Arbres classés au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble...
Arbres classé au titre des espaces boisés classés repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique". -
Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager...
Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique F2 "Plan du patrimoine bâti, paysager et... -
Stations Citiz
Emplacements des véhicules en autopartage Citiz -
Secteurs de zonage stationnement du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs de stationnement distingués en sept catégories et pour lesquelles des règles de stationnement différenciées sont applicables. -
Arceaux à vélo sur le territoire de Grenoble
Données concernant les arceaux à vélo sur le territoire de Grenoble (emplacements, nombres...) -
Informations de limitation de hauteur sur les voiries du territoire métropoli...
Informations de limitation de hauteur sur les voiries. Les arrêtés sont réalisés en interne par le service occupation du domaine public. D’autres arrêtés proviennent de... -
Pistes cyclables des 49 communes de la métropole
Ce jeu de donnée présente le tracé des pistes cyclables des 49 communes de la métropole Réalisé avec la collaboration du SMAAG -
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol du PLUI de G...
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles... -
Marge de recul du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Recul minimum imposé le long des voies et emprises publiques. -
Bornes de localisation ex-RD du territoire Métropolitain
Localisation du bornage du référentiel routier ex-RD, qu'elle soit réelle ou fictive, de Grenoble-Alpes Métropole. Les points sont localisés en PR + Abs. Type de borne terrain:... -
Filaire de voirie du territoire Métropolitain
Réseau de filaire de voirie du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette donnée renseigne sur le sens de la circulation sur la voirie. -
Emplacements réservés pour la mixité sociale (ERS) du PLUI de Grenoble-Alpes ...
Emplacements où les constructions sont autorisées dans la mesure où elles respectent le programme de logements / hébergements indiqué dans le tome 6_2 du règlement écrit. -
Secteurs de plan masse du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Secteurs de plan masse dont les règles d'implantation et de hauteur applicables sont celles définies par le plan masse. -
Déchèteries du territoire Métropolitain
Localisation des déchèteries du territoire de Grenoble-Alpes Métropole. Cette donnée renseigne la nature du site, les horaires d'ouverture ainsi que les catégories de déchets...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).